Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES ARBRES ET DES HOMMES
NEU PAP SARL

Numéro de dépôt :
92424566
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque DES ARBRES ET DES HOMMES

Déposée le 19 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEU PAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DES ARBRES ET DES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEU PAP domicilié(e) 19 RUE DE LA BOURSE, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 800 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEU PAP SARL - France.

La marque DES ARBRES ET DES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES ARBRES ET DES HOMMES est expirée depuis le 19 juin 2002.

NEU PAP a également déposé les autres marques suivantes : NEUPAP , DES ARBRES ET DES HOMMES , ANTOINE DUCHEMIN , ANTI BLUES , NEU-PAP , AU TOMBEAU DES JALOUX , LUCIO , FIGARO


NEU PAP SARL - 19 RUE DE LA BOURSE, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 720800184


NEU PAP SARL - France


Inscription le 30 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°176668 - Publication au BOPI 1994-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Tissu et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.